En tant que garant de l’ouvrage de l’ouverture de chantier à la réception, il existe de nombreux risques liés de la réalisation d’un ouvrage. Les risques de voir votre responsabilité recherchée sont réels et de plus en plus fréquents que ce soit vis-à-vis de vos salariés et/ou de vos donneurs d’ordres, …
Par ailleurs, votre responsabilité se poursuit bien après la réception des ouvrages. De la pose de la première pierre à la réception de l’ouvrage et plus généralement pendant tout le temps que peut être recherchée votre responsabilité vous devez être correctement accompagné, conseillé et assuré.
Vous devez notamment couvrir :
- La Garantie des dommages aux ouvrages avant réception : cette garantie à pour objet de couvrir les travaux de réparations des dommages affectant vos travaux, en phase chantier.
- La Responsabilité Civile décennale. Communément appelée « Décennale ». Il s’agit d’une obligation d’assurance qui va prendre en charge le cout des travaux de réparation de l’ouvrage auquel vous avez participé dès lors que les dommages qui l’atteignent le rendre impropre à sa destination ou compromettent sa solidité.
- La garantie biennale ou de bon fonctionnement des éléments d’équipements : garanties complémentaires à la RC décennale.
- La garantie Responsabilité Civile : cette garantie permet de prendre en charge les conséquences pécuniaires de votre responsabilité dans la réalisation des dommages corporels, matériels et immatériels.
Autour de ces principaux risques gravitent d’autres sujets à ne pas sous-estimer comme la responsabilité civile exploitation, la faute inexcusable, la protection juridique…