Bureaux d'études

Erreur de calculs ou de conception, défaut dans le suivi du chantier, défaut de conseils… Toutes ces défaillances peuvent vous coûter cher et mettre à mal la pérennité de votre cabinet.
Un contrat de responsabilité civile adapté vous tout au long de votre prestation.

Un ouvrage ne se construit pas sans étude. De la faisabilité aux opérations de réception, votre prestation est donc primordiale et indissociable de l’acte de construire.

Même si vous ne « réalisez » pas à proprement parler, vous engagez votre responsabilité lorsque vous produisez les plans et autres pièces techniques ou prenez des décisions ayant un impact sur l’aspect technique du projet. L’erreur de conception (avec ou sans désordres), le défaut de suivi …. peuvent entraîner votre mise en cause et donc engager votre responsabilité.

Vous avez donc besoin d’être parfaitement accompagné, conseillé et assuré même en amont de la conception d’un projet et ce besoin se poursuit tout le temps que peut être recherchée votre responsabilité.

Vous devez notamment couvrir :

  • La Responsabilité Civile décennale. Communément appelée « Décennale ». Il s’agit d’une obligation d’assurance qui va prendre en charge le cout des travaux de réparation de l’ouvrage auquel vous avez participé dès lors que les dommages qui l’atteignent le rendre impropre à sa destination ou compromettent sa solidité.
  • La garantie biennale ou de bon fonctionnement des éléments d’équipements : garanties complémentaires à la RC décennale.
  • La garantie Responsabilité Civile professionnelle : cette garantie permet de prendre en charge les conséquences pécuniaires de votre responsabilité dans la réalisation des dommages corporels, matériels et immatériels.

Mais d’autres sujets doivent également être abordés afin d’identifier les risques notamment tels que la faute inexcusable, la protection juridique, …

une couverture adaptée à chaque stade de l’opération de construction

VOTRE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE

Pour les conséquences d’une erreur, d’une omission ou d’une négligence qui ne relèveraient ni de la responsabilité décennale, ni de la garantie de bon fonctionnement.

VOTRE RESPONSABILITÉ EXPLOITATION

Pour les dommages que vous occasionnerez en réalisant votre prestation.

VOTRE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE

Pour la couverture des dommages à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception.

En tant qu’expert dans le domaine de l’assurance construction et gestionnaire de risques, nous identifions vos risques et analysons vos besoins pour construire une solution sur mesure. 

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